Fiscalité des crypto monnaies et des NFT
Différents types d’investissements ou d’activités peuvent être liés au crypto monnaies et il convient de bien définir les activités précises menées afin de connaitre le type d’imposition auquel elles peuvent être soumises.
Nous pouvons notamment distinguer les activités de trading de crypto monnaies, de minage ou encore la production de contenus numériques liés à des certificats de propriétés, les NFT. Pour chacun de ces éléments les règles diffèrent et le recourt à une consultation personnalisée est à recommander. Le fait d’être considéré comme investisseur passif ou comme investisseur professionnel est également un point à bien considérer.
Les évolutions législatives étant rapides concernant les bitcoins, ethereum et autres crypto monnaies, la meilleure stratégie devrait reposer sur le choix de pays offrant une absence totale d’imposition ou une imposition modérée, quel que soit l’origine des gains (trading, vente de NFT etc…). En effet, opter pour un pays offrant une niche fiscale temporaire pour les cryptomonnaies peut constituer un pari risqué en cas de changements. A l’inverse, opter pour un pays à la fiscalité inexistante ou très faible pour l’ensemble des revenus des personnes physiques, qu’ils proviennent ou non des cryptos peut se révéler être un choix prudent et judicieux.
Pays développés et disposant d’une bonne connexion Internet
Décider de faire le choix de l’expatriation pour les cryptomonnaies ou les NFT ne doit pas se faire pour des raisons uniquement fiscales. Les critères de bien être et d’accès à des infrastructures de bonne qualité sont également essentiels.
Au-delà de la fiscalité il convient naturellement de jeter son dévolu sur un pays stable, offrant un style de vie en adéquation avec les besoins du candidat à l’expatriation et disposant d’infrastructures, notamment Internet, adaptées aux besoins des traders en crypto monnaies.
Les pays
Détaillons ci-après 5 pays particulièrement adaptés pour les expatriés ayant des activités liées aux cryptos et/ou aux NFT :
Dubaï
Avec une fiscalité à 0 % sur les revenus des personnes physiques, Dubaï constitue une place de choix pour les expatriés détenteurs de crypto monnaies. La vente de NFT peut également se faire depuis Dubaï. Les principaux acteurs du marché immobilier local ont par ailleurs intégré les cryptomonnaies comme moyen de paiement accepté, qu’il s’agisse de louer ou d’acheter un bien immobilier à Dubaï. Un grand nombre de biens et de services peuvent par ailleurs être payés en cryptomonnaies ce qui est en général appréciés des expatriés souhaitant utiliser au quotidien les cryptomonnaies.
Chypre
Le régime non-dom destiné aux nouveaux résidents permet de bénéficier d’une exonération totale d’impôts sur les revenus générés à l’extérieur de Chypre, qu’ils proviennent du trading de cryptomonnaies, de la vente de NFT ou du minage.
Malte
Malte propose les mêmes avantages que Chypre sous le régime de résident non-dom.
Bulgarie
Le taux d’imposition en Bulgarie est de 10 %, que les revenus proviennent de la commercialisation de NFT, du trading d’actifs numériques, de crypto monnaies ou du minage et des activités annexes aux cryptos.
Andorre
La petite principauté d’Andorre offre une imposition de seulement 10 % quelle que soit la source des revenus.